Syndicats et commissions

En amont du Conseil municipal, ou pour aider l’autorité territoriale dans ses décisions, interviennent plusieurs commissions municipales et syndicats intercommunaux dans lesquels se préparent le véritable travail de fond, d’élaboration et de réflexions des élus.

Les commissions formulent des avis consultatifs destinés à permettre au conseil municipal, seul décisionnaire, de délibérer.

Les commissions sont organisées en 3 pôles :

_ les services généraux

_ les services à la population

_  les services techniques.

Parallèlement à celles-ci, les différents élus participent à la vie des syndicats intercommunaux.

Les commissions communales, composées exclusivement d’élus, sont les suivantes :

La commission « Finances »

Ses compétences:

  • gestion du personnel communal
  • gestion des assurances
  • préparation et élaboration des documents financiers de la Commune (Budgets primitifs, décisions modificatives, comptes administratifs)
  • examen des demandes de subventions
  • gestion de la dette et des emprunts.

Ses membres du conseil municipal :

Pascale GABILLOUX, Agnès LAMBERT, Claude GAUTHERAT, Joëlle CHEVALIER

La commission « d’Urbanisme, PLU »

Ses compétences :

  • gestion des demandes d’autorisation d’urbanisme
  • élaboration et coordination des éventuelles révisions du PLU

Ses membres du conseil municipal :

Pascale GABILLOUX, Agnès LAMBERT, Claude GAUTHERAT, Pascale BILLOD 

La commission « Bâtiments, Voirie, Réseaux, Infrastructure, Travaux et Sécurité »

Ses Compétences :

  • programmation des travaux afférents à la création et à l’entretien des infrastructures et bâtiments communaux
  • programmation des travaux d’entretien des routes communales
  • réflexion et programmation des mesures de sécurité sur la commune (sécurité routière, biens dégradés présentant un danger pour les personnes et autres biens,…)

Ses membres du conseil municipal :

Pascale GABILLOUX, Agnès LAMBERT, Pascale BILLOD, Romuald BONHOMME, Laurent MOCHÉ, Wilfried GROSJEAN, Frédéric FAVEZ

 La commission « Forêt, Chemins ruraux, Agriculture, Chasse »

Ses Compétences :

  • définition et planification de l’entretien de la forêt communale en concertation avec le représentant de l’ONF
  • veiller au respect et à l’entretien des chemins ruraux c
  • collaboration avec les agriculteurs de la commune, respect des terrains agricoles, application du PLU r
  • relation avec les associations de chasseur

Ses membres du conseil municipal :

Pascale GABILLOUX, Agnès LAMBERT, Claude GAUTHERAT, Joëlle CHEVALIER, Wilfried GROSJEAN, Pascale BILLOD, MOCHÉ Laurent

Le comité « Fleurissement, Environnement »

Ses Compétences :

  • réflexion pour le fleurissement du village, dans le respect du budget alloué – Commande des produits (terreau – fleurs – engrais…)
  • préparation des contenants
  • définition de la date de plantation,
  • Flyer pour rechercher des bénévole
  • Organisation de l’entretien des plantations et nettoyage des caniveaux (ramassage déchets…)
  • appel à volontaires pour planification d’une journée nettoyage

Ses membres du conseil municipal :

Pascale GABILLOUX, Sophie PRUSHANKIN, Laurent MOCHÉ, Pascale BILLOD, Frédéric FAVEZ, Joëlle CHEVALIER


Les comités consultatifs, composés d’élus et de personnes extérieures volontaires, sont les suivants:

Le comité « Communication, informations municipales, événementiels »

Ses Compétences :

  • élaboration et gestion du site de la mairie
  • contact avec la presse
  • réflexions sur les actions à mettre en œuvre sur le village pour re-dynamiser la vie locale
  • organisation d’événements et d’activités culturelles
  • relation et relais avec les associations locales

Ses membres du conseil municipal:

Pascale GABILLOUX, Michael BRODA, Agnès LAMBERT, Laurent MOCHÉ, Wilfried GROSJEAN

Autres membres : Sarah PRUSHANKIN, Séverine DECAUDIN

Le comité « Actions Sociales »

Ses Compétences :

  • définition de la politique de mise en place d’actions spécifiques concernant l’aide et le soutien aux personnes en difficulté
  • gestion des actions en faveur des aînés
  • réflexion et mise en œuvre d’action pour la jeunesse et la petite enfance (MAM…)

Ses membres du conseil municipal :

Pascale GABILLOUX, Pascale BILLOD, Laurent MOCHÉ, Agnès LAMBERT, Joëlle CHEVALIER, Fréderic FAVEZ

Autres membres : Jean-Michel LANE, Ludovic GRESSOT, Stéphanie NARDIN

Correspondant Sécurité Routière :             Romuald BONHOMME

Correspondant Défense :                             Michaël BRODA

Référent Ambroisie et Renoué du Japon : Pascale BILLOD

Conseil d’école :      Agnès LAMBERT


Les Syndicats intercommunaux

Syndicat de gestion de la salle des 4 villages : Autrechêne – Fontenelle – Novillard – Petit-Croix

Ses Compétences :90

  • gestion et entretien de la salle intercommunale
  • établissement du budget
  • entretien du bâtiment et de ses abords

Ses membres du conseil municipal :

Pascale GABILLOUX, Joëlle CHEVALIER, Sophie PRUSHANKIN

Commission Syndicale de Biens Indivis Autrechêne – Novillard (C.S.B.I.)

Ses Compétences :

  • gestion des biens Indivis en commun avec Autrechêne : Eglise, monument aux morts, ancien presbytère, cimetière

Ses membres du conseil municipal :

Pascale GABILLOUX, Claude GAUTHERAT, Joëlle CHEVALIER, Sophie PRUSHANKIN, Wilfried GROSJEAN

Syndicat de gestion de la Piscine d’Etueffont

Ses Compétences :

  • réflexion et consultation des actions menées pour l’entretien et le maintien de l’activité de la piscine

Ses membres du conseil municipal :

Frédéric FAVEZ, Romuald BONHOMME

Territoire d’Energie 90 (TDE90)

Ses Compétences :

  • facilite la remontée d’informations pour permettre à TDE90 de répondre au mieux aux besoins exprimés.
  • décide des orientations de TDE90 portant sur des sujets stratégiques, aux enjeux nationaux, liés à l’avenir des concessions (gaz, électricité), lutte contre les dérèglements climatiques, la transition énergétique, la transition numérique.

1 membre du conseil municipal titulaire Pascale GABILLOUX

1 membre du conseil municipal suppléant Michaël BRODA

 Syndicat intercommunal de la Fourrière Départementale

Ses Compétences :

  • mise en place de mesure de prévention pour tout animal susceptible de représenter un danger pour les personnes ou les animaux domestiques.

1 membre du conseil municipal  titulaire Romuald BONHOMME

1 membre du conseil municipal suppléant Sophie PRUSHANKIN

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